Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts de la Caisse
Statuts de la caisse CIBTP de la Région Méditerranée.
Règlement intérieur de la Caisse
Règlement intérieur de la caisse CIBTP de la Région Méditerranée.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion
Bulletin d'adhésion de la caisse de la région Méditerranée.
Comment adhérer à la caisse de la région Méditerranée ?
Fiche pratique vous exposant les possibilités qui vous sont proposées afin d'adhérer à la caisse de la région Méditerranée
Entreprises étrangères
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
Formulaire de déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Allemagne et affiliées à la SOKA-BAU, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
